Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAUXICAP
PAPMETAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1420747
Date de dépôt :
30/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/1997

Présentation de la marque BAUXICAP

Déposée le 30 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) PAPMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAUXICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPMETAL domicilié(e) 18, avenue Maréchal Joffre, 54200 EPERNAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France.

La marque BAUXICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAUXICAP est expirée depuis le 30 juillet 1997.

PAPMETAL a également déposé les autres marques suivantes : BAUXICAP , BAUXILUX , PLEXICAP , PRESTICAP , ECO + , LUXETAIN , PAPMETAL , SECTICAP , BAUXILUX , PAPMETAL


PAPMETAL, société anonyme - 18, avenue Maréchal Joffre, 54200 EPERNAY. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Capsules de bouchage et de surbouchage.