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Marques déposées par monsieur PAPIN PASCAL ET Mme PAPIN FLORENCE
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LE PAVÉ D'ORLÉANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAVÉ D'ORLÉANS
Mr PAPIN PASCAL ET Mme PAPIN FLORENCE

Numéro de dépôt :
3303775
Date de dépôt :
19/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2014
LE PAVÉ D\'ORLÉANS de PAPIN PASCAL ET Mme PAPIN FLORENCE

Présentation de la marque LE PAVÉ D'ORLÉANS

Déposée le 19 juillet 2004 par monsieur PAPIN PASCAL ET Mme PAPIN FLORENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAVÉ D'ORLÉANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est monsieur PAPIN PASCAL ET Mme PAPIN FLORENCE domicilié(e) 42, PLACE DU CHATELET,45000 ORLEANS - 45000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUX DELICES DES HALLES Mr PAPIN domicilié(e) 42, PLACE DU CHATELET,45000 ORLEANS - 45000 - France.

La marque LE PAVÉ D'ORLÉANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVÉ D'ORLÉANS est expirée depuis le 19 juillet 2014.


Mr PAPIN PASCAL ET Mme PAPIN FLORENCE - 42, PLACE DU CHATELET,45000 ORLEANS - 45000 - France


AUX DELICES DES HALLES Mr PAPIN - 42, PLACE DU CHATELET,45000 ORLEANS - 45000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Pâtisserie, confiserie.