Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean-Pierre PAPIN
Monsieur PAPIN Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1516170
Date de dépôt :
20/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/1999

Présentation de la marque Jean-Pierre PAPIN

Déposée le 20 février 1989 par monsieur PAPIN Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Jean-Pierre PAPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PAPIN Jean-Pierre domicilié(e) 32, allée des Mimosas, Les Terrasses de Cassis, 13260 CASSIS (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque Jean-Pierre PAPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-Pierre PAPIN est expirée depuis le 20 février 1999.

PAPIN Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MOULIN DES OISONNIERES


Monsieur PAPIN Jean-Pierre - 32, allée des Mimosas, Les Terrasses de Cassis, 13260 CASSIS (France). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.