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Marques déposées par la société PAPIN Jean Pierre
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DOMAINE DU MOULIN DES OISONNIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MOULIN DES OISONNIERES
PAPIN Jean Pierre

Numéro de dépôt :
92445271
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
01/12/2002

Présentation de la marque DOMAINE DU MOULIN DES OISONNIERES

Déposée le 1 décembre 1992 par la société PAPIN Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DOMAINE DU MOULIN DES OISONNIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la société PAPIN Jean Pierre domicilié(e) La Croix Verte, 49380 CHAVAGNES LES EAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 665 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPIN Jean Pierre - France.

La marque DOMAINE DU MOULIN DES OISONNIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MOULIN DES OISONNIERES est expirée depuis le 1 décembre 2002.

PAPIN Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : Jean-Pierre PAPIN


PAPIN Jean Pierre - La Croix Verte, 49380 CHAVAGNES LES EAUX - France - SIREN 383665312


PAPIN Jean Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée provenant exclusivement de l'exploitation existant réellement et exactement qualifiée par ces mots: "domaine du moulin des oisonnières"