Déposée le 24 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) PAPILLOTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLUTIONS A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPILLOTE domicilié(e) dont le siège social est sis à Zone industrielle Ouest, (80700) ROYE - (80700) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 521 018 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société D'Avocats SELARL Thierry SIMON et Associés Me MELIN domicilié(e) 2 rue niepce,60200 COMPIEGNE - 60200 - France.
La marque SOLUTIONS A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTIONS A LA CARTE est expirée depuis le 24 janvier 2013.
PAPILLOTE a également déposé les autres marques suivantes : PAPILLOTE
PAPILLOTE, Société Anonyme - dont le siège social est sis à Zone industrielle Ouest, (80700) ROYE - (80700) - France - SIREN 393521018
Société D'Avocats SELARL Thierry SIMON et Associés Me MELIN - 2 rue niepce,60200 COMPIEGNE - 60200 - France
Inscription le 16 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430185 - Publication au BOPI 2006-03-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
- Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glaces à rafraîchir - Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (ni transformés, ni préparés) , animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt - Services de restauration (alimentation) hébergement temporaire. Cantines, services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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