Déposée le 3 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) PAPILLOTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE),
la marque française « PAPILLOTE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPILLOTE domicilié(e) Zone Industrielle du Marmajou,65700 MAUBOURGUET (dossier no 2354566) - 65700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 521 018 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2354566) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPILLOTE est expirée depuis le 3 novembre 2017.
PAPILLOTE a également déposé les autres marques suivantes : SOLUTIONS A LA CARTE
PAPILLOTE. S.A. Société anonyme - Zone Industrielle du Marmajou,65700 MAUBOURGUET (dossier no 2354566) - 65700 - France - SIREN 393521018
Bernard Soyer Conseil - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2354566) - 75002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10
Inscription le 14 mai 1998 - Retrait partiel n°254418 - Publication au BOPI 1998-05-14
Inscription le 6 février 2008 - Changement d'adresse n°468317 - Publication au BOPI 2008-02-06
Inscription le 14 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°334882 - Publication au BOPI 2001-11-14
Inscription le 6 août 2002 - Gage constitué n°351175 - Publication au BOPI 2002-08-06
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2007 n°2354566 - Publication au BOPI 2007-10-30
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50
Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés séchès et cuits, gelées et confitures ; Conserves de viandes, de poissons, de volailles et gibiers, notamment plats cuisinés. Fruits et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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