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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPILLOTE S.A
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PAPILLOTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAPILLOTE
PAPILLOTE S.A Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96647528
Date de dépôt :
18/10/1996
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Date d'expiration :
18/10/2016

Présentation de la marque PAPILLOTE

Déposée le 18 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) PAPILLOTE S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « PAPILLOTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPILLOTE S.A domicilié(e) Zone Industrielle du Marmajou,65700 MAUBOURGUET (dossier no 2324759) - 65700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 521 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2324759) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPILLOTE est expirée depuis le 18 octobre 2016.


PAPILLOTE S.A Société Anonyme - Zone Industrielle du Marmajou,65700 MAUBOURGUET (dossier no 2324759) - 65700 - France - SIREN 393521018


BERNARD SOYER CONSEIL - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2324759) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Inscription le 30 mars 1998 - Renonciation partielle n°252290 - Publication au BOPI 1998-03-30

Inscription le 14 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°445450 - Publication au BOPI 2006-12-14

Renouvellement avec limitation le 6 octobre 2006 n°2324759 - Publication au BOPI 2006-10-06

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées et confitures ; œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade ; conserves ; notamment plats cuisinés. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.