Déposée le 22 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAPILLES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAPILLES FRANCE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAPILLES FRANCE domicilié(e) QUARTIER SAINT GENYS, RUE DU CAFE EPICERIE,26250 LIVRON SUR DRÖME - 26250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 644 912 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPILLES FRANCE domicilié(e) QUARTIER SAINT GENYS, RUE DU CAFE EPICERIE,26250 LIVRON SUR DRÖME - 26250 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLES FRANCE est expirée depuis le 22 juillet 2018.
PAPILLES FRANCE SARL - QUARTIER SAINT GENYS, RUE DU CAFE EPICERIE,26250 LIVRON SUR DRÖME - 26250 - France - SIREN 432644912
PAPILLES FRANCE - QUARTIER SAINT GENYS, RUE DU CAFE EPICERIE,26250 LIVRON SUR DRÖME - 26250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52
Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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