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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Papilles et Terroirs
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PAPILLES & TERROIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILLES & TERROIRS
Papilles et Terroirs, SAS

Numéro de dépôt :
3983726
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2023
PAPILLES & TERROIRS de Papilles et Terroirs

Présentation de la marque PAPILLES & TERROIRS

Déposée le 18 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Papilles et Terroirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPILLES & TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Papilles et Terroirs domicilié(e) Courtaboeuf, 32 avenue d'Océanie - 91140 - VILLEJUST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Papilles et Terroirs domicilié(e) Courtaboeuf – Bâtiment C1, 32 avenue d'Océanie - 91140 - VILLEJUST - France.

La marque PAPILLES & TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983726.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLES & TERROIRS est expirée depuis le 18 février 2023.


Papilles et Terroirs, SAS - Courtaboeuf, 32 avenue d'Océanie - 91140 - VILLEJUST - France


Papilles et Terroirs - Courtaboeuf – Bâtiment C1, 32 avenue d'Océanie - 91140 - VILLEJUST - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; cidres ; digestifs (liqueurs et alcools autres que les vins et les eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine.