Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"EMPREINTES"
Société Anonyme Papiers Peints J. GRANTIL

Numéro de dépôt :
93475697
Date de dépôt :
02/07/1993
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
Date d'expiration :
02/07/2003

Présentation de la marque "EMPREINTES"

Déposée le 2 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) Papiers Peints J. GRANTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « "EMPREINTES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Papiers Peints J. GRANTIL domicilié(e) 7, Avenue Ampère - B.P. 540, 51012 CHALONS SUR MARNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 736 420 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. PAPIERS PEINTS J. GRANTIL Franck MANTELIER - France.

La marque "EMPREINTES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "EMPREINTES" est expirée depuis le 2 juillet 2003.

Papiers Peints J. GRANTIL a également déposé les autres marques suivantes : P TASTIOR , "MUREXPRESS" , GRANTIL C'EST BEAU LE PAPIER PEINT! , THEOREME , TALISMAN , TOPAZE , NOUS HABILLONS VOS MURS , MA MAISON , PERLE NOIRE , DIAMANT


Société Anonyme Papiers Peints J. GRANTIL - 7, Avenue Ampère - B.P. 540, 51012 CHALONS SUR MARNE CEDEX - France - SIREN 736420035


S.A. PAPIERS PEINTS J. GRANTIL Franck MANTELIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Papiers peints