Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMERAUDE
S.A. PAPIERS PEINTS J.GRANTIL

Numéro de dépôt :
95578122
Date de dépôt :
16/06/1995
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
Date d'expiration :
16/06/2005

Présentation de la marque EMERAUDE

Déposée le 16 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) PAPIERS PEINTS J.GRANTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPIERS PEINTS J.GRANTIL domicilié(e) 7, Avenue Ampère - B.P. 540, 51012 CHALONS SUR MARNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 736 420 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. PAPIERS PEINTS J.GRANTIL Monsieur Dominique LECLERC - France.

La marque EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMERAUDE est expirée depuis le 16 juin 2005.

PAPIERS PEINTS J.GRANTIL a également déposé les autres marques suivantes : P TASTIOR , "MUREXPRESS" , GRANTIL C'EST BEAU LE PAPIER PEINT! , THEOREME , TALISMAN , TOPAZE , NOUS HABILLONS VOS MURS , MA MAISON , PERLE NOIRE , DIAMANT


S.A. PAPIERS PEINTS J.GRANTIL - 7, Avenue Ampère - B.P. 540, 51012 CHALONS SUR MARNE CEDEX - France - SIREN 736420035


S.A. PAPIERS PEINTS J.GRANTIL Monsieur Dominique LECLERC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Papiers peints