Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"BATIMUR"
Numéro de dépôt :
1656538
Date de dépôt :
15/04/1991
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
Date d'expiration :
15/04/2001
Présentation de la marque "BATIMUR"
Déposée le 15 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) Papiers Peints J. GRANTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « "BATIMUR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "BATIMUR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "BATIMUR" est expirée depuis le 15 avril 2001.
Papiers Peints J. GRANTIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38