Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOLAND Les magasins de la décoration
PAPIERS PEINTS DU SUD EST S.A.

Numéro de dépôt :
98712192
Date de dépôt :
05/01/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2008

Présentation de la marque DECOLAND Les magasins de la décoration

Déposée le 5 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) PAPIERS PEINTS DU SUD EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECOLAND Les magasins de la décoration » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPIERS PEINTS DU SUD EST domicilié(e) 13, 15, rue Jean Bart, 69003 LYON, bp 3040, 69394 LYON CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 519 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPIERS PEINTS DU SUD EST - France.

La marque DECOLAND Les magasins de la décoration a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712192.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOLAND Les magasins de la décoration est expirée depuis le 5 janvier 2008.

PAPIERS PEINTS DU SUD EST a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIMUR , C.E.D. CENTRE EUROPEEN DE DECORATION , INTISS'OR , DECOLAND LES MAGASINS DE LA DECORATION , EQUINOXE , DECOLAND


PAPIERS PEINTS DU SUD EST S.A. - 13, 15, rue Jean Bart, 69003 LYON, bp 3040, 69394 LYON CEDEX 03 - France - SIREN 957519911


PAPIERS PEINTS DU SUD EST - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Couleurs ; vernis (à l'exception des isolants) laques (peintures) Préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut - métaux en feuilles et en poudre pour peintures Décorateurs imprimeurs et artistes Papiers et carton, (brut mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ; papeterie adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) matériels pour les artistes ; pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer Caractères d'imprimerie - clichés Tissus à usage textile - couvertures de lit et de table Tapis, paillassons nattes, linoléum Revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) Tentures murales non en matières textiles.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.