Déposée le 2 septembre 1986 par PAPIERS PEINTS DU SUD EST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DECOLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PAPIERS PEINTS DU SUD EST, domicilié(e) 13-15, rue Jean Bart, 69003 LYON (France)SA CAPITAL 400 000 F - France.
La marque DECOLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAPIERS PEINTS DU SUD EST - 13-15, rue Jean Bart, 69003 LYON (France)SA CAPITAL 400 000 F - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, enduits pour peinture, diluants pour couleurs, vernis fixatifs, gommes, guttes pour peinture laques, diluants pour laques,produits pour l'enlèvement des papiers peints, peintures bactéric de, ignifuges, matières tinctoriales;mordants résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateur imprimeurs et artistes. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, colle pour papiers, tissus et produits textiles tissus d'ameublement, toiles cirées,tissu de jutes, tentures murales en matières textiles, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, dentelles et broderies, rubans, fleurs artificielles, lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles, aiguilles, papiers de tentures, papiers peints, revêtement de planchers,
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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