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Marques déposées par PAPIERS A PAVIOT
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SUSTAIN'PAP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUSTAIN'PAP
PAPIERS A PAVIOT

Numéro de dépôt :
4541400
Date de dépôt :
08/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2029
SUSTAIN\'PAP de PAPIERS A PAVIOT

Présentation de la marque SUSTAIN'PAP

Déposée par voie électronique le 8 avril 2019 par PAPIERS A PAVIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUSTAIN'PAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est PAPIERS A PAVIOT domicilié(e) 8 Rue du Vercors - 69960 - CORBAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Madame Christine FRAUD domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque SUSTAIN'PAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUSTAIN'PAP arrivera à expiration en date du 8 avril 2029.

PAPIERS A PAVIOT a également déposé les autres marques suivantes : ALPAMER , BLOND 2000 , HYDROPAP , THERMO TOP


PAPIERS A PAVIOT - 8 Rue du Vercors - 69960 - CORBAS - France


Cabinet Beau de Loménie, Madame Christine FRAUD - 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Papier thermoscellable, recyclable et biodégradable pour l’emballage de produits frais.