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Marques déposées par la société Papiers A. PAVIOT
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PAVIFRAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVIFRAIS
Papiers A. PAVIOT

Numéro de dépôt :
93495578
Date de dépôt :
02/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2003

Présentation de la marque PAVIFRAIS

Déposée le 2 décembre 1993 par la société Papiers A. PAVIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAVIFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la société Papiers A. PAVIOT domicilié(e) Rue du Vercors Z.I. Corbas Montmartin, 69960 CORBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 985 506 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PAVIFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVIFRAIS est expirée depuis le 2 décembre 2003.

Papiers A. PAVIOT a également déposé les autres marques suivantes : ALPAMER , BLOND 2000 , SEA PACK , HYDRO PAP , SUSTAIN'PAP , HYDROPAP , THERMO TOP


Papiers A. PAVIOT - Rue du Vercors Z.I. Corbas Montmartin, 69960 CORBAS - France - SIREN 985506388


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); films en matières synthétiques pour l'emballage de produits alimentaires ou autres