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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPIERS A.PAVIOT
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ALPAMER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALPAMER
PAPIERS A.PAVIOT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98736449
Date de dépôt :
05/06/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2028

Présentation de la marque ALPAMER

Déposée le 5 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPIERS A.PAVIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALPAMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPIERS A.PAVIOT domicilié(e) 8, rue du Vercors - 69960 - CORBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 506 388 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ALPAMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALPAMER arrivera à expiration en date du 5 juin 2028.

PAPIERS A.PAVIOT a également déposé les autres marques suivantes : BLOND 2000 , SEA PACK , PAVIFRAIS , HYDRO PAP , SUSTAIN'PAP , HYDROPAP , THERMO TOP


PAPIERS A.PAVIOT, Société par Actions Simplifiée - 8, rue du Vercors - 69960 - CORBAS - France - SIREN 958506388


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 2008 n°2370835 - Publication au BOPI 2008-04-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 10 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360867 - Publication au BOPI 2002-12-10

Inscription le 23 septembre 2008 - Changement de nature juridique n°481007 - Publication au BOPI 2008-09-23

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2018 n°2681953 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-22

Machines à thermosceller les emballages. Papiers d'emballage ; papiers, feuilles, sacs, sachets en matières plastiques pour l'emballage. Récipients d'emballage en matières plastiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.