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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES SILL
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US ROAD 66
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

US ROAD 66
PAPETERIES SILL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94517703
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2024

Présentation de la marque US ROAD 66

Déposée le 27 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES SILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « US ROAD 66 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES SILL domicilié(e) rue du Moulin - 62570 - WIZERNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 650 141 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque US ROAD 66 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque US ROAD 66 est expirée depuis le 27 avril 2024.

PAPETERIES SILL a également déposé les autres marques suivantes : EXPRIM , COLOR EXPRIM' , Cut & Cut , FORCE 8 , (Marque figurative) , SCHOOLIST , FORBOX , COLIBOX , , FORCE TIME


PAPETERIES SILL, Société par actions simplifiée - rue du Moulin - 62570 - WIZERNES - France - SIREN 085650141


S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2004 n°2258771 - Publication au BOPI 2004-02-10

Inscription le 22 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°400044 - Publication au BOPI 2004-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2014 n°2552810 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-10

Papier, carton, articles pour reliures; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Cuir et imitation du cuir; malles et valises; parapluies, sellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.