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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES SILL
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SUFFREN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUFFREN
PAPETERIES SILL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1289900
Date de dépôt :
16/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2024

Présentation de la marque SUFFREN

Déposée le 16 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES SILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUFFREN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES SILL domicilié(e) rue du Moulin - 62570 - WIZERNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 650 141 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SUFFREN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUFFREN arrivera à expiration en date du 16 novembre 2024.

PAPETERIES SILL a également déposé les autres marques suivantes : EXPRIM , COLOR EXPRIM' , Cut & Cut , FORCE 8 , (Marque figurative) , SCHOOLIST , FORBOX , COLIBOX , , FORCE TIME


PAPETERIES SILL, Société par actions simplifiée - rue du Moulin - 62570 - WIZERNES - France - SIREN 085650141


S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2039002 - Publication au BOPI 1994-46

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2004 n°2272725 - Publication au BOPI 2004-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Inscription le 22 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°400044 - Publication au BOPI 2004-09-22

Inscription le 26 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°157944 - Publication au BOPI 1993-04-26

Inscription le 26 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°157945 - Publication au BOPI 1993-04-26

Inscription le 26 avril 1993 - Transmission de propriété n°157943 - Publication au BOPI 1993-04-26

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2014 n°2569084 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-10-07

Papier, carton et articles en ces matières;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;papeterie, notamment cahiers, brochures, carnets, copies doubles, feuillets mobiles et classeurs;matières adhésives pour la papeterie; articles de bureau (à l'exception des meubles).