Déposée le 6 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES SILL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-06 du 11 février 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES SILL domicilié(e) Rue du Moulin,62570 WIZERNES - 62570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 650 141 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque STAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAPETERIES SILL Société par Actions Simplifiée - Rue du Moulin,62570 WIZERNES - 62570 - France - SIREN 085650141
CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
Papier, papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), fournitures scolaires, stylos, crayons, agrafeuses, agrafes. Articles de bureau en cuir, à savoir sous-mains, porte-crayons, porte-stylos, socles pour éphémérides, pots à crayons, dérouleurs pour rubans adhésifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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