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Marques déposées par la société PAPETERIES SILL
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NORTH LAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORTH LAND
PAPETERIES SILL

Numéro de dépôt :
3107678
Date de dépôt :
25/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2011

Présentation de la marque NORTH LAND

Déposée le 25 juin 2001 par la société PAPETERIES SILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORTH LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la société PAPETERIES SILL domicilié(e) Rue du Moulin, 62570 WIZERNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 650 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque NORTH LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORTH LAND est expirée depuis le 25 juin 2011.

PAPETERIES SILL a également déposé les autres marques suivantes : EXPRIM , COLOR EXPRIM' , Cut & Cut , FORCE 8 , (Marque figurative) , SCHOOLIST , FORBOX , COLIBOX , , FORCE TIME


PAPETERIES SILL - Rue du Moulin, 62570 WIZERNES - France - SIREN 085650141


CABINET JOLLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Inscription le 11 décembre 2001 - Retrait partiel n°336693 - Publication au BOPI 2001-12-11

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Papier et carton (brut mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.