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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES SILL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
PAPETERIES SILL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1390749
Date de dépôt :
23/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2027
Marque figurative de PAPETERIES SILL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES SILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES SILL domicilié(e) Rue du Moulin - 62570 - WIZERNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 650 141 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390749.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.

PAPETERIES SILL a également déposé les autres marques suivantes : EXPRIM , COLOR EXPRIM' , Cut & Cut , FORCE 8 , (Marque figurative) , SCHOOLIST , FORBOX , COLIBOX , , FORCE TIME


PAPETERIES SILL, Société par actions simplifiée - Rue du Moulin - 62570 - WIZERNES - France - SIREN 085650141


S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2079942 - Publication au BOPI 1997-02

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2006 n°2328112 - Publication au BOPI 2006-11-30

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°23334 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription le 22 septembre 2004 - Changement de forme juridique n°400044 - Publication au BOPI 2004-09-22

Inscription le 17 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°177493 - Publication au BOPI 1994-10-17

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2016 n°2628448 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-22

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, articles pour reliures;photographies;papeterie, notamment papier, brochures, carnets, copies doubles, feuilles mobiles et classeurs;matières adhésives pour la papeterie; articles de bureau (à l'exception des meubles).