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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES SIBILLE-STENAY
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TONGA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONGA
PAPETERIES SIBILLE-STENAY (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1644620
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2000

Présentation de la marque TONGA

Déposée le 19 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES SIBILLE-STENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES SIBILLE-STENAY domicilié(e) 55700 STENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque TONGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONGA est expirée depuis le 19 décembre 2000.

PAPETERIES SIBILLE-STENAY a également déposé les autres marques suivantes : GERVAL , VINYGERE , ENDUKRAFT , TEMPELIO , OLEOCOTE , SILCOTE , SS SIBILLE STENAY , GERFAUT , PRINTEX , TEMPELA


PAPETERIES SIBILLE-STENAY (société anonyme) - 55700 STENAY - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274689 - Publication au BOPI 1999-03-29

Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274686 - Publication au BOPI 1999-03-29

Inscription le 27 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248633 - Publication au BOPI 1998-01-27

Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183227 - Publication au BOPI 1995-03-20

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés