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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES SIBILLE STENAY
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PACKPAIN L'AMI DU PAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACKPAIN L'AMI DU PAIN
PAPETERIES SIBILLE STENAY (S.A.)

Numéro de dépôt :
1490552
Date de dépôt :
11/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1998
PACKPAIN L\'AMI DU PAIN de PAPETERIES SIBILLE STENAY

Présentation de la marque PACKPAIN L'AMI DU PAIN

Déposée le 11 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES SIBILLE STENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACKPAIN L'AMI DU PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES SIBILLE STENAY domicilié(e) 86, rue Pasteur, 94408 VITRY SUR SEINE Cédex. - France.

La marque PACKPAIN L'AMI DU PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACKPAIN L'AMI DU PAIN est expirée depuis le 11 mai 1998.

PAPETERIES SIBILLE STENAY a également déposé les autres marques suivantes : GERVAL , VINYGERE , ENDUKRAFT , TEMPELIO , OLEOCOTE , SILCOTE , TONGA , SS SIBILLE STENAY , GERFAUT , PRINTEX


PAPETERIES SIBILLE STENAY (S.A.) - 86, rue Pasteur, 94408 VITRY SUR SEINE Cédex. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274689 - Publication au BOPI 1999-03-29

Inscription le 27 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248633 - Publication au BOPI 1998-01-27

Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183227 - Publication au BOPI 1995-03-20

Papier pour sacherie boulangerie, viennoiserie, croissanteries, restauration rapide.