Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES SIBILLE-STENAY
/
GERVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERVAL
PAPETERIES SIBILLE-STENAY (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1694854
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2001

Présentation de la marque GERVAL

Déposée le 23 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES SIBILLE-STENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES SIBILLE-STENAY domicilié(e) 55700 STENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque GERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERVAL est expirée depuis le 23 septembre 2001.

PAPETERIES SIBILLE-STENAY a également déposé les autres marques suivantes : GERVAL , VINYGERE , ENDUKRAFT , TEMPELIO , OLEOCOTE , SILCOTE , TONGA , SS SIBILLE STENAY , GERFAUT , PRINTEX


PAPETERIES SIBILLE-STENAY (société anonyme) - 55700 STENAY - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274689 - Publication au BOPI 1999-03-29

Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274686 - Publication au BOPI 1999-03-29

Inscription le 27 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248633 - Publication au BOPI 1998-01-27

Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183227 - Publication au BOPI 1995-03-20

Papier et articles en papier