Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES SIBILLE-STENAY
/
GERFAUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GERFAUT
PAPETERIES SIBILLE-STENAY, société anonyme

Numéro de dépôt :
1324789
Date de dépôt :
26/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2005

Présentation de la marque GERFAUT

Déposée le 26 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES SIBILLE-STENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GERFAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES SIBILLE-STENAY domicilié(e) 55700 STENAY (dossier no 2055032) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2055032) - France.

La marque GERFAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GERFAUT est expirée depuis le 26 septembre 2005.

PAPETERIES SIBILLE-STENAY a également déposé les autres marques suivantes : GERVAL , VINYGERE , ENDUKRAFT , TEMPELIO , OLEOCOTE , SILCOTE , TONGA , SS SIBILLE STENAY , PRINTEX , TEMPELA


PAPETERIES SIBILLE-STENAY, société anonyme - 55700 STENAY (dossier no 2055032) - France


CABINET F. WAGRET - (dossier no 2055032) - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 1995 n°2055032 - Publication au BOPI 1995-09-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Inscription le 27 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248633 - Publication au BOPI 1998-01-27

Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183227 - Publication au BOPI 1995-03-20

Papier et articles en papier.