Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GEMENS
Numéro de dépôt :
1096191
Date de dépôt :
08/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque GEMENS
Déposée le 8 mai 1979 par PAPETERIES SIBILLE-STENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GEMENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GEMENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque GEMENS est expirée depuis le 8 mai 1989.
PAPETERIES SIBILLE-STENAY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051