Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRISTAL SIBILLE
PAPETERIES SIBILLE-STENAY

Numéro de dépôt :
1267881
Date de dépôt :
07/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2003

Présentation de la marque CRISTAL SIBILLE

Déposée le 7 décembre 1983 par PAPETERIES SIBILLE-STENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRISTAL SIBILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAPETERIES SIBILLE-STENAY,, domicilié(e) 55700 STENAY (dossier no 2026165) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2026165) - France.

La marque CRISTAL SIBILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRISTAL SIBILLE est expirée depuis le 7 décembre 2003.

PAPETERIES SIBILLE-STENAY a également déposé les autres marques suivantes : GERVAL , VINYGERE , ENDUKRAFT , TEMPELIO , OLEOCOTE , SILCOTE , TONGA , SS SIBILLE STENAY , GERFAUT , PRINTEX


PAPETERIES SIBILLE-STENAY - 55700 STENAY (dossier no 2026165) - France


CABINET F. WAGRET - (dossier no 2026165) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1993 n°2026165 - Publication au BOPI 1993-12-02

Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274689 - Publication au BOPI 1999-03-29

Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274686 - Publication au BOPI 1999-03-29

Inscription le 27 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248633 - Publication au BOPI 1998-01-27

Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183227 - Publication au BOPI 1995-03-20

Papier et articles en papier.