CONTAL 113
Présentation de la marque CONTAL 113
Déposée le 25 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES SIBILLE-STENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTAL 113 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONTAL 113 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CONTAL 113 est expirée depuis le 25 septembre 1991.
PAPETERIES SIBILLE-STENAY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-09