Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTAL 113
PAPETERIES SIBILLE-STENAY (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1182837
Date de dépôt :
25/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CONTAL 113

Déposée le 25 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES SIBILLE-STENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTAL 113 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES SIBILLE-STENAY domicilié(e) 55700 STENAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque CONTAL 113 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CONTAL 113 est expirée depuis le 25 septembre 1991.

PAPETERIES SIBILLE-STENAY a également déposé les autres marques suivantes : GERVAL , VINYGERE , ENDUKRAFT , TEMPELIO , OLEOCOTE , SILCOTE , TONGA , SS SIBILLE STENAY , GERFAUT , PRINTEX


PAPETERIES SIBILLE-STENAY (société anonyme) - 55700 STENAY. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-09

Papier et articles en papier.