ADERCOTE
Présentation de la marque ADERCOTE
Déposée le 19 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES SIBILLE-STENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADERCOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ADERCOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADERCOTE est expirée depuis le 19 décembre 2000.
PAPETERIES SIBILLE-STENAY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29
Inscription le 29 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274687 - Publication au BOPI 1999-03-29
Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274682 - Publication au BOPI 1999-03-29
Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248631 - Publication au BOPI 1998-01-27
Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183227 - Publication au BOPI 1995-03-20