Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VANOISE
Numéro de dépôt :
921095
Date de dépôt :
02/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque VANOISE
Déposée le 2 avril 1975 par Papeteries Navarre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VANOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VANOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VANOISE est expirée depuis le 2 avril 1985.
Papeteries Navarre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455