Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VANOISE
PAPETERIES NAVARRE SA

Numéro de dépôt :
1298983
Date de dépôt :
12/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2005

Présentation de la marque VANOISE

Déposée le 12 février 1985 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VANOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE domicilié(e) Rue de la Nacelle Villabé, 91100 CORBEIL ESSONNES (dossier no 2042958) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 109 472 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PAPETERIES NAVARRE SA Elisabeth LALANNE domicilié(e) (dossier no 2042958) - France.

La marque VANOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VANOISE est expirée depuis le 12 février 2005.

PAPETERIES NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes : EDITEX , ROY DE NAVARRE , R 23 , GALIBIER , HIDALGO , VERMEER , ZENITH , ARIZONA , XENARO , DACTYNA


PAPETERIES NAVARRE SA - Rue de la Nacelle Villabé, 91100 CORBEIL ESSONNES (dossier no 2042958) - France - SIREN 552109472


PAPETERIES NAVARRE SA Elisabeth LALANNE - (dossier no 2042958) - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 1995 n°2042958 - Publication au BOPI 1995-01-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Inscription le 2 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373409 - Publication au BOPI 2003-07-02

Papiers en tous genres.