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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE
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V. S. B.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

V. S. B.
PAPETERIES NAVARRE SA

Numéro de dépôt :
1359627
Date de dépôt :
19/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2006

Présentation de la marque V. S. B.

Déposée le 19 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « V. S. B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE domicilié(e) Rue de la Nacelle Villabé, 91100 CORBEIL ESSONNES (dossier no 2068027) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 109 472 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PAPETERIES NAVARRE SA Elisabeth LALANNE domicilié(e) (dossier no 2068027) - France.

La marque V. S. B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque V. S. B. est expirée depuis le 19 juin 2006.

PAPETERIES NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes : EDITEX , ROY DE NAVARRE , R 23 , GALIBIER , HIDALGO , VERMEER , ZENITH , ARIZONA , XENARO , DACTYNA


PAPETERIES NAVARRE SA - Rue de la Nacelle Villabé, 91100 CORBEIL ESSONNES (dossier no 2068027) - France - SIREN 552109472


PAPETERIES NAVARRE SA Elisabeth LALANNE - (dossier no 2068027) - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 1996 n°2068027 - Publication au BOPI 1996-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 2 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373409 - Publication au BOPI 2003-07-02

Papiers, cartons de toutes natures et produits en ces matières pour tous usages.