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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE
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ROY DE NAVARRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROY DE NAVARRE
PAPETERIES NAVARRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1475729
Date de dépôt :
08/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/1998

Présentation de la marque ROY DE NAVARRE

Déposée le 8 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROY DE NAVARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE domicilié(e) Rue de la Nacelle, VILLABE (Essonne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ROY DE NAVARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROY DE NAVARRE est expirée depuis le 8 juillet 1998.

PAPETERIES NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes : EDITEX , ROY DE NAVARRE , R 23 , GALIBIER , HIDALGO , VERMEER , ZENITH , ARIZONA , XENARO , DACTYNA


PAPETERIES NAVARRE, société anonyme - Rue de la Nacelle, VILLABE (Essonne). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies.