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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE
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NAVASET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NAVASET
PAPETERIES NAVARRE SA

Numéro de dépôt :
1455098
Date de dépôt :
18/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2008

Présentation de la marque NAVASET

Déposée le 18 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAVASET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE domicilié(e) Rue de la Nacelle, Villabé, 91100 CORBEIL ESSONNES (dossier no 2107735) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 109 472 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PAPETERIES NAVARRE SA Elisabeth LALANNE domicilié(e) (dossier no 2107735) - France.

La marque NAVASET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAVASET est expirée depuis le 18 mars 2008.

PAPETERIES NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes : EDITEX , ROY DE NAVARRE , R 23 , GALIBIER , HIDALGO , VERMEER , ZENITH , ARIZONA , XENARO , DACTYNA


PAPETERIES NAVARRE SA - Rue de la Nacelle, Villabé, 91100 CORBEIL ESSONNES (dossier no 2107735) - France - SIREN 552109472


PAPETERIES NAVARRE SA Elisabeth LALANNE - (dossier no 2107735) - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 1998 n°2107735 - Publication au BOPI 1998-02-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Inscription le 2 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373409 - Publication au BOPI 2003-07-02

Papiers et cartons de toutes natures et sous toutes formes.