Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE
/
NAVARRE 1993
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVARRE 1993
PAPETERIES NAVARRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1539866
Date de dépôt :
05/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1999

Présentation de la marque NAVARRE 1993

Déposée le 5 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAVARRE 1993 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE domicilié(e) RUE DE LA NACELLE VILLABE, 91102 CORBEIL-ESSONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, N.R.S. PROMOTION - France.

La marque NAVARRE 1993 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVARRE 1993 est expirée depuis le 5 juillet 1999.

PAPETERIES NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes : EDITEX , ROY DE NAVARRE , R 23 , GALIBIER , HIDALGO , VERMEER , ZENITH , ARIZONA , XENARO , DACTYNA


PAPETERIES NAVARRE (S.A.) - RUE DE LA NACELLE VILLABE, 91102 CORBEIL-ESSONNES - France


N.R.S. PROMOTION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

PAPIERS ET CARTONS DE TOUTE NATURE ET SOUS TOUTES SES FORMES