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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE
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N PAPETERIES NAVARRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N PAPETERIES NAVARRE
PAPETERIES NAVARRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1715518
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2001
N PAPETERIES NAVARRE de PAPETERIES NAVARRE

Présentation de la marque N PAPETERIES NAVARRE

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N PAPETERIES NAVARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE domicilié(e) Rue de la Nacelle, 91100 VILLABE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque N PAPETERIES NAVARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N PAPETERIES NAVARRE est expirée depuis le 27 décembre 2001.

PAPETERIES NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes : EDITEX , ROY DE NAVARRE , R 23 , GALIBIER , HIDALGO , VERMEER , ZENITH , ARIZONA , XENARO , DACTYNA


PAPETERIES NAVARRE, société anonyme - Rue de la Nacelle, 91100 VILLABE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés