Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE
/
MINAUTORE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINAUTORE
PAPETERIES NAVARRE SA

Numéro de dépôt :
96616336
Date de dépôt :
13/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2006

Présentation de la marque MINAUTORE

Déposée le 13 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINAUTORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE domicilié(e) 11, rue de la Nacelle - Villabé, 91814 CORBEIL ESSONNES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPETERIES NAVARRE SA Elisabeth LALANNE - France.

La marque MINAUTORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINAUTORE est expirée depuis le 13 mars 2006.

PAPETERIES NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes : EDITEX , ROY DE NAVARRE , R 23 , GALIBIER , HIDALGO , VERMEER , ZENITH , ARIZONA , XENARO , DACTYNA


PAPETERIES NAVARRE SA - 11, rue de la Nacelle - Villabé, 91814 CORBEIL ESSONNES CEDEX - France


PAPETERIES NAVARRE SA Elisabeth LALANNE - France


Inscription le 2 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373409 - Publication au BOPI 2003-07-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Papier à usage d'imprimerie