Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MASCARET
Numéro de dépôt :
1028035
Date de dépôt :
20/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MASCARET
Déposée le 20 septembre 1977 par PAPETERIES NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MASCARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MASCARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MASCARET est expirée depuis le 20 septembre 1987.
PAPETERIES NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-017