Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE
/
IRIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRIS
PAPETERIES NAVARRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1693051
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2001

Présentation de la marque IRIS

Déposée le 13 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE domicilié(e) Rue de la Nacelle, 91100 VILLABE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque IRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRIS est expirée depuis le 13 septembre 2001.

PAPETERIES NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes : EDITEX , ROY DE NAVARRE , R 23 , GALIBIER , HIDALGO , VERMEER , ZENITH , ARIZONA , XENARO , DACTYNA


PAPETERIES NAVARRE, société anonyme - Rue de la Nacelle, 91100 VILLABE - France


SODEMA - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 2 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373409 - Publication au BOPI 2003-07-02

Inscription le 7 février 2002 - Demande de relevé de déchéance n°340412 - Publication au BOPI 2002-02-07

Inscription le 13 mai 2002 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°345759 - Publication au BOPI 2002-05-13

Inscription le 26 novembre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°335783 - Publication au BOPI 2001-11-26

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes)