IRIS
Présentation de la marque IRIS
Déposée le 13 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque IRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRIS est expirée depuis le 13 septembre 2001.
PAPETERIES NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Inscription le 2 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373409 - Publication au BOPI 2003-07-02
Inscription le 7 février 2002 - Demande de relevé de déchéance n°340412 - Publication au BOPI 2002-02-07
Inscription le 13 mai 2002 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°345759 - Publication au BOPI 2002-05-13
Inscription le 26 novembre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°335783 - Publication au BOPI 2001-11-26