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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE
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HELVETEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELVETEX
PAPETERIES NAVARRE S.A.

Numéro de dépôt :
99813789
Date de dépôt :
20/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2009

Présentation de la marque HELVETEX

Déposée le 20 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELVETEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE domicilié(e) Rue de la Nacelle, VILLABE, 91102 CORBEIL ESSONNES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Papeteries NAVARRE Mireille NORMAND - France.

La marque HELVETEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELVETEX est expirée depuis le 20 septembre 2009.

PAPETERIES NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes : EDITEX , ROY DE NAVARRE , R 23 , GALIBIER , HIDALGO , VERMEER , ZENITH , ARIZONA , XENARO , DACTYNA


PAPETERIES NAVARRE S.A. - Rue de la Nacelle, VILLABE, 91102 CORBEIL ESSONNES CEDEX - France


Papeteries NAVARRE Mireille NORMAND - France


Inscription le 2 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373409 - Publication au BOPI 2003-07-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Papiers, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. Tubes en carton.