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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE
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ETIKTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETIKTA
PAPETERIES NAVARRE S.A

Numéro de dépôt :
3121793
Date de dépôt :
17/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2011
ETIKTA de PAPETERIES NAVARRE

Présentation de la marque ETIKTA

Déposée le 17 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETIKTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE domicilié(e) Rue de la Nacelle VILLABE, 91102 CORBEIL ESSONNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 109 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPETERIES NAVARRE Mireille NORMAND - France.

La marque ETIKTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETIKTA est expirée depuis le 17 septembre 2011.

PAPETERIES NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes : EDITEX , ROY DE NAVARRE , R 23 , GALIBIER , HIDALGO , VERMEER , ZENITH , ARIZONA , XENARO , DACTYNA


PAPETERIES NAVARRE S.A - Rue de la Nacelle VILLABE, 91102 CORBEIL ESSONNES CEDEX - France - SIREN 552109472


PAPETERIES NAVARRE Mireille NORMAND - France


Inscription le 2 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373409 - Publication au BOPI 2003-07-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Papiers, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : Cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. Tubes en carton.