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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE
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DIVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVA
PAPETERIES NAVARRE (SA)

Numéro de dépôt :
1727638
Date de dépôt :
12/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2001

Présentation de la marque DIVA

Déposée le 12 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE domicilié(e) Rue de la Nacelle VILLABE, 91814 CORBEIL ESSONNES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, N.R.S. PROMOTION - France.

La marque DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVA est expirée depuis le 12 juillet 2001.

PAPETERIES NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes : EDITEX , ROY DE NAVARRE , R 23 , GALIBIER , HIDALGO , VERMEER , ZENITH , ARIZONA , XENARO , DACTYNA


PAPETERIES NAVARRE (SA) - Rue de la Nacelle VILLABE, 91814 CORBEIL ESSONNES CEDEX - France


N.R.S. PROMOTION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

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