Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE
/
CORNEILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORNEILLE
PAPETERIES NAVARRE SA

Numéro de dépôt :
1427299
Date de dépôt :
18/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2007

Présentation de la marque CORNEILLE

Déposée le 18 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORNEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE domicilié(e) Rue de la Nacelle Villabé, 91100 CORBEIL ESSONNES (dossier no 2094216) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 109 472 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PAPETERIES NAVARRE SA Elisabeth LALANNE domicilié(e) (dossier no 2094216) - France.

La marque CORNEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORNEILLE est expirée depuis le 18 septembre 2007.

PAPETERIES NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes : EDITEX , ROY DE NAVARRE , R 23 , GALIBIER , HIDALGO , VERMEER , ZENITH , ARIZONA , XENARO , DACTYNA


PAPETERIES NAVARRE SA - Rue de la Nacelle Villabé, 91100 CORBEIL ESSONNES (dossier no 2094216) - France - SIREN 552109472


PAPETERIES NAVARRE SA Elisabeth LALANNE - (dossier no 2094216) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 1997 n°2094216 - Publication au BOPI 1997-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Inscription le 2 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373409 - Publication au BOPI 2003-07-02

Papiers.