Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CORNEILLE
Numéro de dépôt :
1029957
Date de dépôt :
11/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CORNEILLE
Déposée le 11 octobre 1977 par PAPETERIES NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CORNEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CORNEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CORNEILLE est expirée depuis le 11 octobre 1987.
PAPETERIES NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020