Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE
/
COPY +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPY +
PAPETERIES NAVARRE, société anonyme, Rue de la Nacelle, VILLABE (Essonne).

Numéro de dépôt :
1315109
Date de dépôt :
04/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1995
COPY + de PAPETERIES NAVARRE

Présentation de la marque COPY +

Déposée le 4 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COPY + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque COPY + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPY + est expirée depuis le 4 juillet 1995.

PAPETERIES NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes : EDITEX , ROY DE NAVARRE , R 23 , GALIBIER , HIDALGO , VERMEER , ZENITH , ARIZONA , XENARO , DACTYNA


PAPETERIES NAVARRE, société anonyme, Rue de la Nacelle, VILLABE (Essonne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Inscription le 13 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241582 - Publication au BOPI 1997-08-13

Inscription le 21 juillet 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°187839 - Publication au BOPI 1995-07-21

Papier autocopiant chimique blanc et couleurs, transcription noire et transcription bleue, ses dérivés et ses transformations.