Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUT
Papeteries Navarre

Numéro de dépôt :
935223
Date de dépôt :
14/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BUT

Déposée le 14 octobre 1975 par Papeteries Navarre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Papeteries Navarre domicilié(e) (soc. an.), 104, avenue des Champs-Elysées, Paris. - France.

La marque BUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BUT est expirée depuis le 14 octobre 1985.

Papeteries Navarre a également déposé les autres marques suivantes : EDITEX , ROY DE NAVARRE , R 23 , GALIBIER , HIDALGO , VERMEER , ZENITH , ARIZONA , XENARO , DACTYNA


Papeteries Navarre - (soc. an.), 104, avenue des Champs-Elysées, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-483

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans dautres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photogaphies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des muebles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caracètres d'imprimerie, clichés.