BELMAT
Présentation de la marque BELMAT
Déposée le 13 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BELMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELMAT est expirée depuis le 13 juillet 1992.
PAPETERIES NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48