Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELMAT
PAPETERIES NAVARRE, société anonyme, 104, avenue des Champs-Elysées, PARIS.

Numéro de dépôt :
1209050
Date de dépôt :
13/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/1992

Présentation de la marque BELMAT

Déposée le 13 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BELMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELMAT est expirée depuis le 13 juillet 1992.

PAPETERIES NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes : EDITEX , ROY DE NAVARRE , R 23 , GALIBIER , HIDALGO , VERMEER , ZENITH , ARIZONA , XENARO , DACTYNA


PAPETERIES NAVARRE, société anonyme, 104, avenue des Champs-Elysées, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes).