Déposée le 3 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALTIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES NAVARRE domicilié(e) rue de la Nacelle - Villabé, 91814 CORBEIL ESSONNES CEDEX (dossier no 2024855) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PAPETERIES NAVARRE Mademoiselle AMIOT Carole domicilié(e) (dossier no 2024855) - France.
La marque ALTIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAPETERIES NAVARRE (S.A.) - rue de la Nacelle - Villabé, 91814 CORBEIL ESSONNES CEDEX (dossier no 2024855) - France
PAPETERIES NAVARRE Mademoiselle AMIOT Carole - (dossier no 2024855) - France
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 1993 n°2024855 - Publication au BOPI 1993-10-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37
Inscription le 2 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373409 - Publication au BOPI 2003-07-02
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.
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