Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAVARRE 1992
Numéro de dépôt :
1441587
Date de dépôt :
24/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/1997
Présentation de la marque NAVARRE 1992
Déposée le 24 décembre 1987 par PAPETERIES NAVARRE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAVARRE 1992 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NAVARRE 1992 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVARRE 1992 est expirée depuis le 24 décembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21